Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOZART
M. DENIS FAUCHEUX

Numéro de dépôt :
4389069
Date de dépôt :
18/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2027
MOZART de DENIS FAUCHEUX

Présentation de la marque MOZART

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2017 par monsieur DENIS FAUCHEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est monsieur DENIS FAUCHEUX domicilié(e) 49 RUE DES ENTREPRENEURS - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DENIS FAUCHEUX domicilié(e) 49 RUE DES ENTREPRENEURS - 75015 - PARIS - France.

La marque MOZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZART arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

DENIS FAUCHEUX a également déposé les autres marques suivantes : MY LIBERTY STORE , KLEZEARGWEZH


M. DENIS FAUCHEUX - 49 RUE DES ENTREPRENEURS - 75015 - PARIS - France


M. DENIS FAUCHEUX - 49 RUE DES ENTREPRENEURS - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; désinfection ; dératisation ;

Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.